Procédures et règles de vie

 

Document complet :
Règles de vie, mesures de sécurité et système d'encadrement (PDF)




Présentation

Chaque élève est tenu de respecter divers règlements reliés à un ensemble de droits et de responsabilités. Ces règlements s’appliquent en tout temps à l’école et durant les activités scolaires et parascolaires. Tout manquement est passible de sanction.

 

Tout membre du personnel de l’école, peu importe sa fonction, a le droit et l’obligation d’intervenir quant à la conduite d’un élève. Tout élève qui refuse d’obéir à l’autorité sera contraint à des mesures disciplinaires. Les règles de société, les règles de droit et le jugement des personnes en autorité permettent d’intervenir en cas de situations imprévues ou non écrites dans les règlements actuels de l’école.

 

La gestion de la classe incombe à chaque enseignant ou suppléant qui établit les règles de vie et de fonctionnement qui lui conviennent. Les exigences et les privilèges qui s’appliquent aux élèves doivent être fixés en conformité et dans les limites des règlements de l’école, mais peuvent varier d’un enseignant à un autre.


Horaire

1re période : 9 h 20 à 10 h 35
Pause
2e période : 10 h 50 à 12 h 5

 

Dîner

 

3e période : 13 h 40 à 14 h 55
Pause
4e période : 15 h 10 à 16 h 25


Absences

Toutes les absences doivent être motivées par les parents. Les motifs valables sont : maladie, mortalité et présence au tribunal. La direction se réserve le droit de refuser les motifs d’absences. Toute absence non motivée entraînera les conséquences mentionnées.

 

Raisons

  • Assurer sa sécurité.
  • Respecter la loi sur la fréquentation scolaire.

 

Conséquences au non-respect

  • Dès la 1re absence non motivée, il y a retenue après la classe (16 h 45 à 17 h 45) avec du travail à faire.
  • Il pourrait y avoir un signalement de fait au Directeur de la protection de la jeunesse.

 

Politique des absences (PDF)

 

Extrait de la Loi sur l'instruction publique sur l'obligation de fréquentation scolaire (PDF)

Retards

Tous les retards doivent être motivés par les parents, tuteurs légaux et personnel de l’école. Après la cueillette des billets d’absences, l’élève doit réclamer un billet au bureau des surveillants pour entrer en classe. Tout retard non motivé entraînera les conséquences mentionnées.

 

Raisons

  • Réussir ses cours.
  • Être capable de suivre le groupe.
  • Ne pas déranger les autres élèves.

 

Conséquences au non-respect

  • 1er retard : note au dossier et avertissement.
  • 2e retard : retenue après la classe.
  • 3e retard : retenue sur journée pédagogique ou samedi.
  • 4e retard : retenue sur journée pédagogique ou samedi.
  • 5e retard : retenue sur journée pédagogique ou samedi et signature d’une entente avec les parents.
  • Plus de 5 retards : étude de cas et conséquence selon le dossier.

Couvre-chefs, baladeurs, lecteurs et autres objets

Les couvre-chefs sont interdits partout à l’intérieur de l’école. Les baladeurs, les lecteurs de disque compact ou MP3, les téléavertisseurs et les cellulaires sont interdits dans tous les locaux de l’école. Les pointeurs laser sont interdits à l’école. Toute captation sonore ou visuelle est strictement interdite dans l’établissement.

 

Raisons

  • Avoir une meilleure concentration en classe.
  • Sélectionner les moments de détente.
  • Prévenir la surdité et les accidents.
  • Respecter les autres et la vie privée.
  • Éviter la tricherie.

 

Conséquences au non-respect

  • Confiscation de l’objet et remise à la direction.
  • Possibilité de plainte au criminel.

Substances psychotropes interdites, alcool, drogues

La possession, la consommation, la transaction de boissons alcoolisées ou de drogues (incluant les articles servant à la consommation de drogues) à l’école ou sur les terrains de l’école et lors des journées d’activités supervisées par l’école sont prohibées. Il est interdit d’être sous l’effet de drogue ou d’alcool à l’école ou lors d’activités supervisées.

 

Raisons

  • Préserver sa santé.
  • Respecter les lois de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Suspension automatique de l’école de trois à dix jours.
  • Le retour se fera obligatoirement avec les parents et sera assujetti d’un contrat d’engagement.
  • Le trafic entraînera une demande de relocalisation d’école pour l’année en cours.
  • Si l’élève transgresse la règle, l’école se réserve le droit de procéder à une fouille (personnelle, casier, effets) tel que prescrit par la loi.

Tabagisme

En conformité avec la loi, le tabagisme est interdit partout à l’intérieur comme à l’extérieur, sur les terrains de l’école.

 

Raisons

  • Préserver sa santé.
  • Respecter la propreté, l’environnement et la loi.

 

Conséquence au non-respect

  • Billet de contravention.

Loisirs roulants

L’utilisation des planches à roulettes, des patins à roues alignées, des trottinettes et des chaussures comportant des roulettes est défendue sur le terrain et dans l’école, et ce, en tout temps.

 

Raisons

  • Assurer sa sécurité et celle des autres.
  • Se conformer aux exigences des assurances de la Commission scolaire.

 

Conséquence au non-respect

  • Confiscation du matériel.

Dîner à l’école

Pendant la période du dîner, tous doivent respecter les règles précitées. Le dîner est permis seulement à la cafétéria. Les élèves qui quittent le terrain de l’école ou les élèves qui dînent à l’extérieur sont sous la responsabilité des parents ou des détenteurs de l’autorité parentale. Entre 12 h 15 et 13 h 15, seuls les élèves qui participent à une activité peuvent circuler sur les étages par l’escalier central.

 

Raisons

  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Les conséquences pourront aller de l’avertissement à l’interdiction de séjourner sur les heures de dîner à l’école.
  • Les actes répréhensibles commis à l’extérieur du terrain sont référés aux autorités policières et aux parents ou tuteurs des élèves concernés.

Arme

Il est strictement défendu d’avoir en sa possession armes blanches, armes à feu, objets offensifs ou dangereux.

 

Raisons

  • Respecter la loi.
  • Assurer sa sécurité et celle des autres.

 

Conséquences au non-respect

  • Saisie immédiate des armes.
  • Suspension ou demande de relocalisation.
  • Possibilité de plainte au criminel.

Tenue vestimentaire

Seuls les vêtements propres, convenables, décents et ne laissant pas paraître les sous-vêtements sont permis. Le chandail doit recouvrir les épaules et joindre le pantalon. Tout vêtement inapproprié à une maison d’éducation, à caractère violent, indécent, vulgaire ou faisant la promotion de la drogue ou de l’alcool est interdit à l’école et pendant les activités parascolaires.

 

Raisons

  • Respecter l’autorité en place, le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.
  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.

 

Conséquences au non-respect

  • Avertissement et modification immédiate de la tenue.
  • Possibilité de lettre aux parents au premier avertissement et sanction par la direction.
  • L’élève sera retourné à la maison.

Corridors

Personne ne peut s’asseoir au sol dans les corridors de l’école ou dans les escaliers.

 

Raison

  • Assurer la sécurité.

 

Conséquence au non-respect

  • Avertissement pouvant aller jusqu’à la retenue.

Environnement

Il est de la responsabilité de l’élève de garder un environnement propre et de respecter les biens d’autrui.

 

Raisons

  • Vivre dans un milieu agréable et hygiénique.
  • Être fier de son école.
  • Éviter les coûts afférents.
  • Respecter les autres et l’environnement.

 

Conséquences au non-respect

  • Avertissement et sanctions pouvant aller jusqu’aux travaux communautaires dans l’école.

Nourriture

La consommation de nourriture ou de breuvage est permise seulement à la cafétéria.

 

Raisons

  • Vivre dans un milieu hygiénique.
  • Respecter les autres et l’environnement.

 

Conséquence au non-respect

  • Possibilité de retenue.

Crachats

La loi interdit de cracher dans un lieu public.

 

Raisons

  • Vivre dans un milieu agréable.
  • Être fier de son école.
  • Éviter les coûts afférents.

 

Conséquences au non-respect

  • Travaux communautaires.
  • Dans le cas de refus de conséquence, il y aura suspension à la maison.

Graffitis

Les graffitis sont interdits à l’intérieur comme à l’extérieur de l’école incluant les bureaux et les cases.

 

Raisons

  • Vivre dans un milieu agréable.
  • Être fier de son école.
  • Éviter les coûts afférents.

 

Conséquences au non-respect

  • Remboursement des dommages.
  • Suspension.
  • Travaux communautaires.

Bris, vol et vandalisme

Aucun vol ou bris causé volontairement ou par négligence à l’édifice, au matériel ou à l’équipement ne sera toléré.

 

Raisons

  • Vivre dans un milieu agréable.
  • Être fier de son école.
  • Éviter les coûts afférents.

 

Conséquences au non-respect

  • Remboursement des dommages.
  • Possibilité de plainte au criminel.
  • Travaux communautaires dans l’école.
  • Demande de relocalisation.

Casiers

L’élève est responsable du casier qui lui est assigné et il doit le conserver en bon état toute l’année. Les changements de casier ne sont autorisés que par la direction adjointe de niveau. Toute détérioration du casier doit être signalée aux surveillants d’élèves. Chaque élève doit posséder un cadenas pour les casiers des vestiaires des salles d’habillage lorsqu’il est en cours d’éducation physique et à la santé ou en activité parascolaire.

 

Raisons

  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Des frais seront exigés en remboursement des dommages.
  • Des travaux communautaires dans l’école seront imposés.

Vente et sollicitation

On ne peut procéder à de l’affichage ou à de la sollicitation à l’école, à l’extérieur ou sur le terrain sans l’autorisation préalable de la direction.

 

Raisons

  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Avertissement et sanctions pouvant aller jusqu’à la confiscation du matériel.
  • Plainte policière.

Carte d’identité

La carte d’identité est requise en tout temps et l’élève doit s’identifier sur demande à toute personne en autorité. Elle est obligatoire lors des activités spéciales dans l’école.

 

Raisons

  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Dans le cas d’un refus, les conséquences peuvent aller jusqu’à une suspension de l’école.

Fausse alarme

Déclencher une fausse alarme est un acte criminel.

 

Raisons

  • Se respecter.
  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Suspension.
  • Possibilité de poursuite au criminel.

Rassemblement

L’élève ne peut participer à une manifestation qui met en danger sa sécurité et celle des autres.

 

Raisons

  • Développer de bonnes attitudes.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion et la réinscription avec les parents.

Flânerie

Le flânage est interdit en tout temps sur les terrains de l’école. Un élève suspendu ou en absence motivée ne peut se présenter à l’école ou flâner sur les terrains de l’école.

 

Raisons

  • Développer de bonnes attitudes.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • Avertissement.
  • Sanctions pouvant aller jusqu’à la suspension.
  • Déclaration aux autorités policières.
  • Contravention.

Véhicules motorisés

La circulation en véhicule tout terrain ou en motoneige est interdite sur le terrain de l’école, et ce, en tout temps.

 

Raisons

  • Développer de bonnes attitudes.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquence au non-respect

  • Déclaration aux autorités policières.

Stationnement

Le stationnement est permis aux endroits prévus exclusivement. La vignette est obligatoire et le coût en est fixé par la commission scolaire.

 

Raisons

  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Conséquences au non-respect

  • 1re infraction : avertissement.
  • 2e infraction : remorquage.
  • Suspension de la vignette.
  • Toute conduite dangereuse sera signalée aux autorités policières.

Locaux de classe

Les règles de sécurité spécifiques à certains locaux doivent être respectées.

 

Raisons

  • Développer de bonnes attitudes sociales.
  • Respecter le milieu éducatif, les valeurs de l’école et de la société.

 

Bibliothèque

  • Carte d’identité obligatoire pour avoir accès à la bibliothèque, de même que pour l’emprunt de volume.
  • Tout retard à remettre un volume emprunté entraîne des conséquences.
  • Laisser les livres sur les tables avant de quitter.
  • Respect du droit d’auteur.

 

Postes informatiques

  • Un élève par poste informatique, une chaise par poste.
  • Utilisation d’Internet à des fins pédagogiques seulement.
  • Impression avec discernement.
  • Respect du matériel informatique (compléter la fiche technique).

 

Éducation physique et à la santé

  • Porter des vêtements appropriés : pantalon court, survêtement, chandail à manches courtes et espadrilles ne marquant pas le plancher.
  • Enlever les bijoux qui peuvent nuire ou blesser (anneaux, boucles, bagues, colliers, etc.).
  • Les élèves qui n’ont pas leur costume sont tenus de demeurer dans le gymnase et de porter le costume prêté par le service.
  • Seuls les élèves porteurs d’un billet médical pourront obtenir une exemption. Cette exemption doit être validée par la direction adjointe du niveau et rapportée à l’enseignant.
  • Un projet compensatoire sera fait à la bibliothèque durant la période d’exemption.

 

Laboratoires de sciences

  • À la fin de la journée, les bancs doivent être déposés sur le bureau pour aider les préposés à l’entretien.
  • Les règles de sécurité sont affichées dans les locaux.
  • Les sacs à main et les sacs à dos sont interdits dans ces locaux.

 

Musique et arts plastiques

  • Respect du matériel : tout bris de matériel causé par un élève sera rapporté à la direction et facturé aux parents.
  • Les locaux de musique et d’arts plastiques ne peuvent être utilisés le midi ou en fin de journée sans la surveillance d’un enseignant.

 

Activités technologiques

  • Suivre à la lettre les règles de sécurité régissant l’utilisation des outils et des machines-outils.
  • Ne pas apporter dans les ateliers les sacs à dos (peu d’espace, vol de matériel).
  • Aucune manipulation inutile des outils.
  • Port de lunettes de sécurité.
  • Pas de bracelet au poignet.
  • Une seule personne par machine-outil.
  • Arrêt de l’appareil obligatoire après chaque utilisation.
  • Ménage à la fin du cours.

 

Laboratoire d’informatique mobile

  • Il est strictement interdit de boire ou de manger lors de l’utilisation des ordinateurs.
  • L’usage des lecteurs de musique est interdit durant les cours. 
  • Jeux, vidéos et site Internet de discussion en direct (clavardage) sont interdits. 
  • Toute modification apportée à la configuration des appareils ou à des fonctions installées entraînera la suspension du droit d’utilisation des ordinateurs.
  • L’installation de logiciels, jeux ou autres est formellement interdite.
  • Les impressions sont réservées uniquement pour les travaux scolaires.  
  • Le poste informatique doit demeurer en bon état. Tout utilisateur qui ne respecte pas le matériel se verra interdire la fréquentation des laboratoires d’informatique.
  • Il est interdit de toucher l’écran des ordinateurs portables.
  • Chaque utilisateur doit informer l’enseignant de tout bris ou mauvais fonctionnement d’un appareil dès que le problème apparaît. L’enseignant avisera le technicien en informatique.   
  • Si un élève endommageait volontairement ou par négligence le matériel informatique, celui-ci serait tenu responsable d’assumer les frais de réparation ou de remplacement. 
  • L’élève qui n’a pas retourné sa feuille d’engagement signée par un parent ne peut pas utiliser un ordinateur.

Règles de vie

 

J’ai l’obligation d’assister à tous mes cours et d’être ponctuel.

Raisons

  • Réussir mes cours.
  • Être capable de suivre le groupe.
  • Ne pas déranger les autres élèves.

 

Conséquences au non-respect

  • Une absence non motivée entraîne des conséquences

 

Politique des absences (PDF)


En cas d’absence à un cours, je dois m’informer du travail à faire auprès d’élèves de ma classe ou de l’enseignant.

 

Raisons

  • Éviter les retards dans mes travaux.
  • Être capable de suivre au prochain cours.
  • Avoir une meilleure réussite.
  • Maintenir l’intérêt dans mes cours.


À la deuxième cloche, je dois être assis à ma place et prêt à travailler. À la fin des cours, je dois demeurer assis jusqu’au son de la cloche.

 

Raisons

  • Être disposé à recevoir mon cours.
  • Éviter les pertes de temps.

 

Conséquences au non-respect

  • Possibilité de travaux supplémentaires et retenue.


Je dois avoir en ma possession à tous mes cours tout le matériel nécessaire à la réalisation de mon cours.

 

Raisons

  • Être en mesure de suivre le cours.
  • Écrire les travaux, les devoirs et l’étude à faire.
  • Respecter les échéanciers.

 

Conséquences au non-respect

  • Possibilité de travaux supplémentaires et retenue.


Je dois faire mes travaux et les devoirs demandés. Je dois les remettre à temps et selon les consignes.

 

Raisons

  • Favoriser le développement des compétences et des connaissances.
  • Améliorer mes résultats scolaires.
  • Progresser dans mes apprentissages.

 

Conséquences au non-respect

  • Possibilité de travaux supplémentaires et retenue.


Tout plagiat est interdit dans l’école.

 

Conséquences au non-respect

  • Entraînera automatiquement la note zéro.
  • Étude de dossier.

Politique des retenues

Il est de la responsabilité des parents d’assurer le transport de leur jeune lorsqu’il est convoqué à une retenue. Celle-ci peut avoir lieu après la classe, le soir, le samedi ou lors des journées pédagogiques. L’élève qui cumule plusieurs retenues se verra imposer une conséquence par la direction.

 

L’élève qui ne se présente pas à sa retenue se verra imposer la sanction suivante : un jour de suspension au local d’Accueil pour exclus de classe (APEC), rencontre avec les parents et signature d’un engagement.


Non-violence

Dans l’établissement ou sur le terrain, l’école ne tolére aucune forme de violence verbale ou physique (bousculade, harcèlement, taxage, intimidation ou propos discriminatoires à l’endroit de l’orientation sexuelle, de la race, de la religion). Tout manque de respect ou impolitesse grave envers les camarades et le personnel de l’école, par des paroles et gestes obscènes ou grossiers, de même que les sacres ou jurons et tout propos pouvant porter atteinte à la réputation ne sont pas tolérés.

 

Raisons

  • Respecter le savoir-vivre en société, la non-violence verbale et physique et l’autorité en place.
  • Vivre dans un milieu agréable.
  • Favoriser un bon climat dans l’école, le respect de soi et des autres.

 

Conséquences au non-respect

  • Dès la première offense, des sanctions seront émises par la direction. 
  • Toute forme de violence ou d’agression conduira immédiatement à une suspension à la maison d’une durée à déterminer pouvant aller jusqu’à l’expulsion selon la gravité du geste. Le retour avec les parents et les conditions de réintégration seront à définir avec la direction. En certains cas, le dossier sera transmis aux autorités policières et pourra faire l’objet de poursuite au criminel ou de contravention.

 

Protocole d'intervention en cas d'intimidation (PDF)

Renforcement et conséquences

Renforcements positifs

  • Privilèges accordés
  • Activités récompenses
  • Activités internes
  • Activités externes
  • Gala du mérite
  • Système de motivation
  • Valorisation dans chacune des classes
  • Mention sur le bulletin
  • Diplôme, tableau d’honneur
  • Lettre ou appel téléphonique aux parents
  • Commentaires positifs dans l’agenda

 

Conséquences négatives

  • Retenues
  • Réflexions écrites
  • Perte de privilèges
  • Reprise de temps
  • Retrait à l’interne
  • Suspension au local d’Accueil pour exclus de classe (APEC) ou à la maison
  • Travail supplémentaire ou examen signés par le parent
  • Lettre ou appel téléphonique aux parents
  • Confiscation de biens
  • Système disciplinaire avec étapes
  • Perte de répit
  • Interdiction de participer à une activité
  • Remplacement du matériel endommagé
  • Expulsion de l’école
  • Plaintes aux autorités policières
  • Réparation
  • Retour à la maison
  • Travaux communautaires

 

Relations d’aide

  • Référence aux personnes-ressources
  • Titulaires enseignants
  • Enseignants
  • Tuteurs
  • Responsable de niveau au 2e cycle
  • Conseillers d’orientation
  • Psychologues
  • Techniciens en éducation spécialisée
  • Animateur à la vie étudiante
  • Animateur à la vie spirituelle et l’engagement communautaire
  • Infirmier
  • Direction
  • Communication par l’agenda
  • Rencontre régulière avec une ou des personnes-ressources
  • Rencontre avec les parents
  • Plan d’intervention
  • Engagement
  • Passeport
  • Évaluation des conséquences de ses actes
  • Appel aux parents
  • Rappel des règles de vie avant une activité
  • Retour sur le comportement et recherche de solutions avec l’élève
  • Policier communautaire

Système disciplinaire : conséquences des expulsions de classe

1re exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Étude du dossier par le tuteur ou le responsable de niveau.

 

* Référence à une personne ressource.

 

2e exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Concertation tuteur ou responsable de niveau et le responsable du local d’Accueil pour exclus de classe (APEC).
  • Référence à une personne ressource.
  • Bilan du dossier.

 

3e exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Rencontre avec la direction et sanction : suspension au local APEC d’un jour.
  • Rencontre des parents, signature d’un engagement ainsi qu’élaboration d’un plan d’intervention.

 

4e exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Rencontre avec la direction et sanction : suspension au local APEC de deux ou trois jours.
  • Rencontre des parents, signature d’un engagement, révision du plan d’intervention et recommandation de mesures d’aide par la direction.

 

5e exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Rencontre avec la direction et sanction : suspension de trois à cinq jours à la maison avec travaux. 
  • Rencontre des parents et signature d’un engagement définitif.

 

6e exclusion de cours

  • Rencontre entre enseignant et élève.
  • Appel téléphonique aux parents pour toute intervention disciplinaire.
  • Rencontre avec la direction et sanction : suspension à la maison en vue d’une demande de renvoi de l’école.

 

Au retour d’une suspension, l’élève doit avoir complété le travail demandé à la satisfaction de l’enseignant. La direction se réserve le droit d’adapter les sanctions selon la gravité des écarts et peut modifier la séquence des étapes si elle le juge à propos.